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Typologie des fautes imputables aux organisateurs de CVL et à leurs préposés
d’après une intervention de M. Jean-Pierre Vial, Directeur départemental de la Jeunesse et des Sports du Maine et Loire

Les fautes d’organisation Les fautes de surveillance

1. Défaut d’appréciation des risques

lieux dangereux :
  reconnaissance préalable insuffisante ou inexistante
  omission de mesures de sécurité

activités dangereuses :
  défaut d’évaluation des capacités physiques des participants
  initiation insuffisante
  formation de groupes hétérogènes
  défaut de renseignement sur la prestation fournie par un prestataire d’APPN
  défaut d’information des parents

2. Equipement défectueux
  manquant
  non entretenu
  inadapté

3. Encadrement inorganisé
  par défaut de consignes
  par défaut de contrôle de l’exécution des consignes
  par défaut de prise en charge nominative des activités à risque
  par défaut de hiérarchisation de l’équipe d’encadrement
  par excès de confiance de l’encadrement

1. Enfants de moins de 10 ans
  défaut de surveillance constante, rapprochée et vigilante

2. Enfants de 10 à 12 ans
  surveillance passive en présence d’un risque d’accident (lieu ou jeu dangereux)

3. Préadolescents et adolescents

défaut de consignes de sécurité pour les activités à risque :
  consignes inexistantes ou insuffisantes
  consignes incomprises
  consignes non vérifiées
 
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